achat de moto Belge

[frédégaz]

comme vous savez peut etre , j'achéte la Trophy de Fred le belge.
ben oui j'allais pas non plus acheter une moto dans le Var!

et je viens d'apprendre que "chez nos amis Belges", la plaque n'appartient pas à la moto mais au proprio!
donc là je me retrouve, tant que le transfert n'est pas officiel avec une moto sans plaque!
la question à deux balles etant comment faire pour la redescendre tant que j'ai pas les papiers définitifs? et que faut il faire comme démarches pour avoir des papiers en régle, provisoires éventuellement. est ce rapide etc...
bon je me suis un peu compliqué la vie là, mais je pense y arriver!
y en a qui l'ont fait! ..........

[hugo_mpl]

Si tu veux je vais chez mon pote avec tes nums de plaque et je te l'envoie par la poste au plus rapide !?

[pascalito]

Quand j'ai importé ma voiture d'Allemagne, elle n'avait pas de d'immat non plus. Il a fallu demander une immat provisoire donnée par le Verkehrsamt (l'équivalent administratif de la préfecture pour les véhicules) ça coutait une trentaine d'euros (les plaques étaient fournies) et était valable 15 jours. Heureusement pour moi, c'est la concession qui s'en était chargé.
Il doit y avoir la même chose en Belgikie...

[woltor]

Faut que je me renseigne demain y a aussi un quitus fiscal A payer pour pouvoir l'immatriculé en France...

[°fred°]

J'ai un pote qui a quitté la Belle chique pour s'intaller en Francia et il y a importé ses bécanes ... je lui ai posé la question et te tiens au jus

[ccm17]

Perso,j'avais fait une plaque avec les mêmes lettres,numéros de l'ancien proprio (matériel acheté au centre commercial en belgique),
bon,certes elle n'avait pas le sceau dessus mais c'est passé !
le quitus au centre des impots,c'est gratuit si :
elle a plus de 6 mois et plus de 6 000 kms !
ensuite,il faut prendre un rendez-vous avec la D.R.I.R.E (les mines),c'est assez long !
aprés le passage si elle est conforme tu as le papier pour faire ta carte grise,
c'est résumé hein,
mais il y a de la paprasse à faire simple mais chiant...!

[Fury]

Je viens tout juste d'importer ma mienne d'Allemagne...donc je vais essayer d'être le plus clair possible.

Certificat de conformité: le soucis, c'est qu'en France, pour l'avoir il faut OBLIGATOIREMENT passer chez le concessionnaire Triumph avec la bécane. Ensuite, Triumph effectue un contrôle "visuel" de la moto facturé pour ma part comme 1h30 de M.O, et rempli un papier stipulant de l'état de la machine. Ce même papier est envoyé par Triumph ou par toi même à Triumph France afin d'obtenir le fameux certificat de conformité. Attention à ce que ce certificat ne soit pas un certificat PARTIEL, auquel cas ce dernier ne permettra pas une immatriculation immédiate, donc passage à la DRIRE après avoir déposé un dossier complet.
Le quitus fiscal est gratuit en effet, simple formalité qui a du me prendre 10mn à tout casser.

Quand j'ai importé ma voiture d'Allemagne, elle n'avait pas de d'immat non plus. Il a fallu demander une immat provisoire donnée par le Verkehrsamt (l'équivalent administratif de la préfecture pour les véhicules) ça coutait une trentaine d'euros (les plaques étaient fournies) et était valable 15 jours. Heureusement pour moi, c'est la concession qui s'en était chargé.
Il doit y avoir la même chose en Belgikie...

En effet, se renseigner si cela se fait en Belgique aussi (même si j'ai un doute), ce serait la solution la plus rapide pour rouler avec de suite. Pour les voitures il me semble qu'il y a 2 durées de validité, donc 2 tarifs. Une première qui dure environ 5 jours, plaque avec une partie jaune au bout avec la date de validité, à proscrire car illégale en France. La deuxième, plaque d'une validité d'1 mois, avec une partie en rouge, dans le tarif de la "plaque" est compris l'assurance aussi pour la durée de la validité de la plaque.

Perso pour pouvoir rouler j'ai fait faire des plaques en WW, et je viens d'avoir une date de passage à la DRIRE pour le 30 mai prochain. Heureusement mes WW sont valables jusqu'au 2 juin

[Blackdam]

Perso,j'avais fait une plaque avec les mêmes lettres,numéros de l'ancien proprio (matériel acheté au centre commercial en belgique),
bon,certes elle n'avait pas le sceau dessus mais c'est passé !
le quitus au centre des impots,c'est gratuit si :
elle a plus de 6 mois et plus de 6 000 kms !
ensuite,il faut prendre un rendez-vous avec la D.R.I.R.E (les mines),c'est assez long !
aprés le passage si elle est conforme tu as le papier pour faire ta carte grise,
c'est résumé hein,
mais il y a de la paprasse à faire simple mais chiant...!

Le certificat de conformité européen fourni par l'importateur remplace la 'reception a titre isolé' effectuée par la DRIRE (qui n'existe plus, d'ailleurs, c'est la DREAL maintenant...)

[Fury]

Perso,j'avais fait une plaque avec les mêmes lettres,numéros de l'ancien proprio (matériel acheté au centre commercial en belgique),
bon,certes elle n'avait pas le sceau dessus mais c'est passé !
le quitus au centre des impots,c'est gratuit si :
elle a plus de 6 mois et plus de 6 000 kms !
ensuite,il faut prendre un rendez-vous avec la D.R.I.R.E (les mines),c'est assez long !
aprés le passage si elle est conforme tu as le papier pour faire ta carte grise,
c'est résumé hein,
mais il y a de la paprasse à faire simple mais chiant...!

Le certificat de conformité européen fourni par l'importateur remplace la 'reception a titre isolé' effectuée par la DRIRE (qui n'existe plus, d'ailleurs, c'est la DREAL maintenant...)

Justement, pas si simple. Bon, déjà le certificat (complet ou partiel) c'est 119.60€. S'il est complet, pas de soucis, passage direct en préfecture avec toute la paperasse. Si partiel, passage à la DREAL effectivement, pour 86€ de plus. Alors qu'avant il y avait le choix entre les 2, soit passer par le certificat de conformité, ou direct par la DREAL, mais ce n'est plus le cas.





















Enfin, je crois

[Blackdam]

Enfin, je crois

C'est ça le problème, ça change souvent!

Le mieux, je pense, c'est d'aller demander la procédure en vigueur a sa préfecture et de suivre a la lettre !

[Fury]

Le soucis pour lui c'est de pouvoir rouler de suite avec la moto, et c'est là que ça va pas être évident. Le mieux est de voir en Belgique ce qu'il est possible de faire comme papiers ou plaques provisoires.

[°fred°]

La Belgique ne délivre pas de docs (ou plaques) provisoires car comme l'a dit Fred, la plaque est associée à un propriétaire et pas à un véhicule. Si j'achète un véhicule en France, j'ai le droit de rouler avec ma plaque belge apposée sur celui-ci le temps de la régulation mais pour la procédure inverse, rien n'est prévu ...

La plaque WW reste la bonne solution si c'est toujours d'actualité.

[André]

Certains usagers qui importent des véhicules de Suisse contournent le même problème par la réalisation d'une plaque Française reproduisant les numéros de la plaque Suissse. Avec les documents neccessaires à la réception du véhicule, une attestation d'assurance en cours de validité, les documents de cession du véhicule; le nouveau propriétaire peut alors rapatrier le véhicule chez lui puis se rendre au service des mines pour la réception du véhicule. Toute autre forme de trajet est proscrite.

[°fred°]

Voici l'expérience d'un pote belge qui s'est installé en France il y a peu et qui y a emmené ses bécanes :

Facture EDF, EAU ou Téléphone, je pense qu'il en faut au moins 2, Facture du vendeur (sur papier libre c'est bon) ajouter les KMs compteur, carte grise (rose) mais surtout et obligatoirement le Certificat de conformité Européenne.
En 1 passer au trésor public pour l'enregistrement, puis seulement aller à la Préfecture ou sous Préfecture pour faire immatriculer.

Attention + de 6 mois et 6000 km sinon faut payer la TVA, moto de - de 100 cv sinon faut la faire brider etc etc... voir lien bounce

http://www.ffmc.asso.fr/spip.php?article1472" onclick="window.open(this.href);return false;

Si tout les papiers en ordre, bon jour bonne heure, c'est possible de tout faire et rouler en - de 2 heures, vécu avec la V-strom

[frédégaz]

fred ayant le certificat de conformité, je n'ai pas à la passer aux mines en principe. bon cela dit s'il faut passer par un concessionnaire Triumph, ça me pose pas de soucis , mais je vois pas pourquoi!
je pense que c'est trop court pour l'immatriculer maintenant, mais il faut quand même que je le fasse!
avec le 'acte de cession du véhicule , la facture et la C.G. je crois que ça pourra aller
merci à tous de vos réponses!

[Fury]

On est un peu trop de Fred sur ce coup


Fred

[BuHell]

J'ai importé une buell (moins de 100 cv ) de belgique il y a peu.

Pour le quitus fiscal, la conasse aux impôts m'avait banané en décretant " votre facture a plus de 15 jours, revenez avec des papiers en regle "

Après vérification, les circulaires internes aux Impôts indiquent que le quitus doit être demandé "dans les 15 jours de la livraison".... ce qui n'a rien a voir avec la facture mais bon... face à une vieille conasse derière une vitre blindée, il y a pas grand chose a faire...
à par un faux antidaté..

Sinon, prefecture avec la feuille des mines et le quitus c'est Ok. Je suis passé par un mandataire pour par perdre une journée et mes nerfs.

[ccm17]

Bon,je vois qu'il y a beaucoup de changement depuis l'époque
heureusement qu'elle ne vient pas d'angleterre
le bloc optique aurai du être changé en plus et l'ablation du porte-parapluie
bon courage pour les papiers...

[motocyclu]

t'aurais pas pu l'acheter en france Fred !! il y en a des affaires à faire chez nous !! pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué !

[frédégaz]

cépafo!
en fait c'est quand fred a passé son annonce, j'ai trouvé que cete moto me convenait bien et elle me plaisait comme ça!
le fait qu'elle soit Belge ne me semblait pas un probléme; je pense pas que ça en soit réellement un d'ailleurs, le vrai probléme est la distance et mon manque de temps actuellement!
mais tu as raison Cyclu
cela dit ça y est je l'ai acheté et payé!